Imprimer cette page

Pièces isolées et petits fonds.

Présentation des notices

-+
  • 1 J 132/5 -
    Registre des actes d'hommage et de reconnaissances envers le seigneur Guillaume de Villeneuve...Ouvrir le détail
    1374-1374
    Présentation du contenu :

    Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

  • 1 J 132/6 -
    Lettres patentes de 1450 déchargeant Antoine de Villeneuve, seigneur de La Napoule, d'hommage au...Ouvrir le détail
    1450-1450
    Présentation du contenu :

    Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

  • 1 J 132/7 -
    Privilèges et statuts de Cannes du 21 février 1448 et sentence arbitrale entre Augustin...Ouvrir le détail
    1448-XVIII ème siècle
    Présentation du contenu :

    Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

  • 1 J 132/8 -
    Sentence arbitrale entre Antoine de Villeneuve, seigneur de La Napoule et le prévôt du chapître...Ouvrir le détail
    1459-1459
    Présentation du contenu :

    Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

  • 1 J 132/9 -
    Acte d'habitation de La Napoule concédé par Antoine de Villeneuve, 20 mai 1461, cahier papier...Ouvrir le détail
    1461-1461
    Présentation du contenu :

    Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

  • 1 J 132/10 -
    Transaction entre le prieur de La Napoule et les consuls sur le droit de dîme, 20 août 1469,...Ouvrir le détail
    1469-XVIII ème siècle
    Présentation du contenu :

    Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

  • 1 J 132/11 -
    Transaction entre Antoine de Villeneuve, seigneur de La Napoule, et la communauté au sujet des...Ouvrir le détail
    1477-1477
    Présentation du contenu :

    Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

  • 1 J 132/12 -
    Sentence du juge de La Napoule contre Jérôme Grolier accusé d'avoir emporté 4 rups de poisson...Ouvrir le détail
    1518-1558
    Présentation du contenu :

    Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

  • 1 J 132/13 -
    Supplique de Jean de Villeneuve, seigneur de Tourrettes, devant le Parlement de Provence contre...Ouvrir le détail
    1558-1558
    Présentation du contenu :

    Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

  • 1 J 132/14 -
    Prescriptions seigneuriales de Jean de Villeneuve fixant les interdits et amendes à La Napoule,...Ouvrir le détail
    1575-1575
    Présentation du contenu :

    Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

  • 1 J 132/15 -
    Citation devant le Parlement de Provence, 5 avril 1575, pièce parchemin avec fragment de sceau...Ouvrir le détail
    1575-1575
    Présentation du contenu :

    Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

  • 1 J 132/16 -
    Supplique de Jean de Villeneuve adressée au Parlement de Provence, 31 mai 1607, 2 pièces papier. - Ouvrir le détail
    1607-1607
    Présentation du contenu :

    Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

  • 1 J 132/17 -
    Extrait de délibération du conseil de la communauté de Cannes concernant le procès avec le...Ouvrir le détail
    1608-1608
    Présentation du contenu :

    Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

  • 1 J 132/18 -
    Acte d'arrentement des droits seigneuriaux de La Napoule par Annibal de Villeneuve, seigneur de...Ouvrir le détail
    1637-1637
    Présentation du contenu :

    Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

  • 1 J 132/19 -
    Arrêt du conseil du roi renvoyant la question du droit de pêche à La Napoule devant la...Ouvrir le détail
    1643-1643
    Présentation du contenu :

    Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

  • 1 J 132/20 -
    Consignation des pêcheurs de Cannes pour les droits de pêche du seigneur de La Napoule, 28...Ouvrir le détail
    1644-1644
    Présentation du contenu :

    Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

  • 1 J 132/21 -
    Transaction entre les procureurs du pays de Provence et le seigneur de Tourrettes fixant à un...Ouvrir le détail
    1674-1674
    Présentation du contenu :

    Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

  • 1 J 132/22 -
    Autorisation accordée par Louis XIV à Pierre de Villeneuve, sieur de La Napoule, dont le château...Ouvrir le détail
    1680-1680
    Présentation du contenu :

    Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

  • 1 J 132/23 -
    Lettres d'appel contre Melchior Escarras, patron de bateau, concernant un incendie dans le bois...Ouvrir le détail
    1682-1682
    Présentation du contenu :

    Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

  • 1 J 132/24 -
    Lettre adressée au comte de Tourrettes concernant le procès contre la communauté de Cannes, à...Ouvrir le détail
    1683-1683
    Présentation du contenu :

    Archives des Villeneuve, seigneurs de La Napoule, intégrées au fonds d'archives de la famille de Montgrand, après son acquisition de la seigneurie et du château de La Napoule en 1719.

    Modalités d'entrée :

    Contrat : Non

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Pièces isolées et petits fonds.

<1234567891011>>>62 pages

Voir par page :102050100